Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

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• Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises

  • PEYRAT, Jérôme

  • VINCON, Philippe

  • DEVILLERS, Jeanne

  • LAISNE, Loïc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°014873-01

  • Accéder à la notice

  
• Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) - Anticiper, c’est protéger

  • LANDEL, Jean-François

  • SIMONE, Maryline

  • DE COURREGES D'USTOU, Bernard

  • MORVANT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°014080-01

  • Accéder à la notice

  
• La simplification des procédures d’autorisation applicables aux éoliennes en mer

  • MOUCHARD, Agnès

  • LANDEL, Jean-François

  • MARIEL, Nicolas

  • DAMBRINE, Fabrice

  • WALLARD, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013619-01

  • Accéder à la notice

  
• Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)

  • LANDEL, Jean-François

  • PICHON, Antoine

  • MEHNERT, Denis

  • DEPROST, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°013631-01

  • Accéder à la notice

  
• Installations en mer : une économie bleue durable ?

  • LECONTE, Manuel

  • SIMONE, Maryline

  • SOULIE, Marie-Christine

  • CHEVALIER, Jean-Michel

  • VEILLE, Jean-Luc

  • MEHNERT, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°012661-01

  • Accéder à la notice

  
• Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • PICHON, Antoine

  • DUSART, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°011058-01

  • Accéder à la notice

  
• Naufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques

  • KBAIER, Rouchdy

  • BERTHET, Jean-Marie

  • VEILLE, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010951-01

  • Accéder à la notice

  
• La Société nationale de sauvetage en mer : stratégie et dimensionnement pour un financement pérenne

  • ROSTAGNAT, Michel

  • BACQUET, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010217-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du balisage et de la gouvernance de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion

  • LEFEBVRE, Etienne

  • SANDRIN, Marc

  • NICOLAS, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009853-01

  • Accéder à la notice

  
• La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • BURETTE, Daniel

  • PALUS, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007953-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport opérationnel

  • MORIN, Yves

  • BONDAZ, Marianne

  • SUCHE, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008799-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport d'analyse annexe

  • MORIN, Yves

  • BONDAZ, Marianne

  • SUCHE, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008799-02

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